L'assurance emprunteur peut-elle être refusée par une banque ?

Oui, une banque peut refuser une assurance emprunteur proposée par un assureur externe, mais uniquement si les garanties offertes ne sont pas équivalentes à celles de son propre contrat groupe. Ce principe d'équivalence des garanties est au cœur du droit de substitution dont bénéficie tout emprunteur.

Concrètement, voici les situations dans lesquelles un refus peut être opposé :

• Garanties insuffisantes : si la couverture proposée ne couvre pas les mêmes risques, comme le décès, la perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA) ou l'incapacité de travail.
• Franchise trop longue : une période de carence avant indemnisation jugée excessive peut justifier un refus.
• Taux de couverture inadapté : si le niveau d'indemnisation en cas de sinistre est inférieur aux exigences du prêteur.
• Exclusions trop nombreuses : des clauses limitant la prise en charge peuvent fragiliser la solidité de la couverture aux yeux de la banque.

En revanche, la banque ne peut pas refuser un contrat externe au seul motif qu'il n'est pas le sien. Tout refus doit être motivé par écrit et préciser les garanties manquantes. L'emprunteur dispose alors d'un délai pour ajuster les conditions de son contrat alternatif.

Il est important de savoir que la prime d'assurance emprunteur peut varier significativement d'un assureur à l'autre, pour une couverture équivalente voire supérieure. Comparer les offres est donc une démarche fortement conseillée.

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